Urbanisme et police des constructions:
Dans le cadre de l’instruction des dossiers E01-2023 et E02-2023 relatifs aux projets de traversée des Tuileries et d’aménagement du Bourg des Tuileries, la Municipalité informe la population des modifications apportées aux projets.
E01-2023 AggloY-PM01 Accès nord – RC 401 B-P :
Dossier de mise à l’enquête
Bordereau des pièces
Page titre
Plan de localisation
Situation séquences 2, 3, 6
Situation aménagement des surfaces Vignes
Situation services existants Vignes
Situation services projetés Vignes
Concept paysager
Situation et coupes aménagement des surfaces Tuileries
Situation services existants Tuileries
Situation services projetés Tuileries
Situation collecteurs Vignes
Profil en long 1 collecteurs Vignes
Profils en long 2 et 3 collecteurs Tuileries
Profils en long 4 et 5 collecteurs Tuileries
Situation emprises Tuileries
Situation emprises Vignes
Mémoire technique
Etude luminotechnique
Tableau des propriétaires
Plan pour servitude publique
Archive Réfection route des Tuileries
Modification
Situation et coupes Aménagement des surfaces Tuileries
E02-2023 Réaménagement du bourg des Tuileries :
Dossier de mise à l’enquête
Bordereau des pièces
Page de garde
Plan de localisation
Situation et coupes
Mémoire technique
Modification
Situation et coupes
